Le Journal du SICTOM
Le SICTOM édite régulièrement un journal d'information à destination de ses usagers. Le dernier Journal du SICTOM est téléchargeable depuis la page d'accueil du site.
- Le journal du SICTOM n° 19 - juillet 2020
- Le journal du SICTOM n° 18 - janvier 2020
- Le Journal du SICTOM n°17 - septembre 2019
- Le Journal du SICTOM n°16 - janvier 2019
- Le Journal du SICTOM n°15 - septembre 2018
- Le Journal du SICTOM n°14 - janvier 2018
- Le Journal du SICTOM n°13 - avril 2017
- Le Journal du SICTOM n°12 - décembre 2016
- Le Journal du SICTOM n °11 - mai 2016
- Le Journal du SICTOM n°10 - juin 2015
- Le Journal du SICTOM n° 9 - mars 2015
- Le Journal du SICTOM n°8 - septembre 2014
Rapports d'activités
Chaque année, le SICTOM édite un rapport d'activité qui présente l'organisation, les services, les indicateurs techniques et financiers ainsi que la communication aux usagers du SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire de l'année passée.
- Rapport d'activité 2019
- Rapport d'activité 2018
- Rapport d'activité 2017
- Rapport d'activité 2016
- Rapport d'activité 2015
- Rapport d'activité 2014
- Rapport d'activité 2013
- Rapport d'activité 2012
- Rapport d'activité 2011
- Rapport d'activité 2010
- Rapport d'activité 2009
- Rapport d'activité 2008
- Rapport d'activité 2007
- Rapport d'activité 2006
Comptes-rendus comités syndicaux
Les 64 élus du SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire votent réguliérement les orientations politiques, techniques et financières pour le fonctionnement quotidien du service de collecte et d'élimination des déchets.
- Réunion du 29 décembre 2020
- Réunion du 7 décembre 2020
- Réunion du 9 novembre 2020
- Réunion du 17 septembre 2020
- Réunion du 01 juillet 2020
- Réunion du 22 janvier 2020
- Réunion du 9 décembre 2019
- Réunion du 7 octobre 2019
- Réunion du 1er juillet 2019
- Réunion du 6 mai 2019
- Réunion du 4 février 2019
- Années 2014 - 2018
Règlements
- Règlement du Service Public d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés au 6 mai 2019
- Règlement intérieur des déchèteries
Recueil des actes administratifs
- Recueil des actes administratifs du 1er semestre 2020
- Recueil des actes administratifs du second semestre 2019
- Recueil des actes administratifs du premier semestre 2019
- Recueil des actes administratifs du deuxième semestre 2018
- Recueil des actes administratifs du premier semestre 2018
- Recueil des actes administratifs du deuxième semestre 2017
- Recueil des actes administratifs du premier semestre 2017
- Recueil des actes administratifs du deuxième semestre 2016
- Recueil des actes administratifs du premier semestre 2016
- Recueil des actes administratifs du deuxième semestre 2015
Documents budgétaires
- Budget primitif 2019
- Présentation synthétique budgétaire 2019
- Débat d'orientations budgétaires 2019
- Compte administratif 2018
- Budget supplémentaire 2018
- Budget primitif 2018
- Présentation synthétique du budget 2018
- Compte-administratif 2017
- Budget supplémentaire 2017
- Budget primitif 2017
Statuts