Rapports d'activités
Chaque année, le SICTOM édite un rapport d'activité qui présente l'organisation, les services, les indicateurs techniques et financiers ainsi que la communication aux usagers du SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire de l'année passée.
- Rapport d'activité 2020
- Rapport d'activité 2019
- Rapport d'activité 2018
- Rapport d'activité 2017
- Rapport d'activité de 2006 à 2016
Comptes-rendus comités syndicaux
Les 64 élus du SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire votent réguliérement les orientations politiques, techniques et financières pour le fonctionnement quotidien du service de collecte et d'élimination des déchets.
- Réunion du 14 mars 2022
- Réunion du 27 décembre 2021
- Réunion du 26 novembre 2021
- Réunion du 26 octobre 2021
- Réunion du 22 septembre 2021
- Réunion du 5 juillet 2021
- Réunion du 8 avril 2021
- Réunion du 11 février 2021
- Réunions années 2014 - 2020
Règlements
- Règlement du Service Public d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
- Règlement intérieur des déchèteries
Recueil des actes administratifs
- Recueil des actes admnistratifs du 1er semestre 2021
- Recueil des actes administratifs du second semestre 2020
- Recueil des actes administratifs du premier semestre 2020
- Recueil des actes administratifs 2015-2019
Documents budgétaires
- Budget primitif 2021
- Présentation synthétique budgétaire 2021
- Débat d'orientations budgétaires 2021
- Compte administratif 2020
- Budget supplémentaire 2020
- Budget primitif 2020
- Présentation synthétique budgétaire 2020
- Débat d'orientations budgétaires 2020
- Documents budgétaires 2017 - 2019
Statuts
Le Journal du SICTOM
Le SICTOM édite régulièrement un journal d'information à destination de ses usagers. Le dernier Journal du SICTOM est téléchargeable depuis la page d'accueil du site.
- Le journal du SICTOM n° 19 - juillet 2020
- Le journal du SICTOM n° 18 - janvier 2020
- Le Journal du SICTOM n°17 - septembre 2019
- Le Journal du SICTOM n°16 - janvier 2019
- Journal du SICTOM - éditions 2014-2018