Le Journal du SICTOM
Le SICTOM édite régulièrement un journal d'information à destination de ses usagers. Le dernier Journal du SICTOM est téléchargeable depuis la page d'accueil du site.
- Le journal du SICTOM n° 19 - juillet 2020
- Le journal du SICTOM n° 18 - janvier 2020
- Le Journal du SICTOM n°17 - septembre 2019
- Le Journal du SICTOM n°16 - janvier 2019
- Journal du SICTOM - éditions 2014-2018
Rapports d'activités
Chaque année, le SICTOM édite un rapport d'activité qui présente l'organisation, les services, les indicateurs techniques et financiers ainsi que la communication aux usagers du SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire de l'année passée.
- Rapport d'activité 2020
- Rapport d'activité 2019
- Rapport d'activité 2018
- Rapport d'activité 2017
- Rapport d'activité de 2006 à 2016
Comptes-rendus comités syndicaux
Les 64 élus du SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire votent réguliérement les orientations politiques, techniques et financières pour le fonctionnement quotidien du service de collecte et d'élimination des déchets.
- Réunion du 27 décembre 2021
- Réunion du 26 novembre 2021
- Réunion du 26 octobre 2021
- Réunion du 22 septembre 2021
- Réunion du 5 juillet 2021
- Réunion du 8 avril 2021
- Réunion du 11 février 2021
- Réunion du 29 décembre 2020
- Réunion du 7 décembre 2020
- Réunion du 9 novembre 2020
- Réunion du 17 septembre 2020
- Réunion du 01 juillet 2020
- Réunion du 22 janvier 2020
- Réunions années 2014 - 2019
Règlements
- Règlement du Service Public d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
- Règlement intérieur des déchèteries
Recueil des actes administratifs
- Recueil des actes admnistratifs du 1er semestre 2021
- Recueil des actes administratifs du second semestre 2020
- Recueil des actes administratifs du premier semestre 2020
- Recueil des actes administratifs 2015-2019
Documents budgétaires
- Budget primitif 2021
- Présentation synthétique budgétaire 2021
- Débat d'orientations budgétaires 2021
- Compte administratif 2020
- Budget supplémentaire 2020
- Budget primitif 2020
- Présentation synthétique budgétaire 2020
- Débat d'orientations budgétaires 2020
- Documents budgétaires 2017 - 2019
Statuts