L'assemblée délibérante du SICTOM :
- 24 délégués de la Communauté de Communes Canaux et Forêts en Gâtinais ;
- 20 délégués de la Communauté de Communes des Loges ;
- 20 délégués de la Communauté de Communes du Val de Sully.
Soit 64 délégués titulaires désignés par les Communautés de Communes et 64 délégués suppléants. Le Comité Syndical est l’assemblée délibérante du SICTOM.
Le Bureau Syndical et les Commissions préparent les dossiers présentés au Comité Syndical.
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Organisation collecte :
• Déchèteries ;
• Ordures ménagères résiduelles
• Emballages ;
• Papiers, journaux, magazines ;
• Verre.
Les compétences exercées par la collectivité (collecte de l’ensemble des flux) sont gérées en prestation. La collecte et le haut de quai des déchèteries sont gérés en régie.
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La collecte en porte-à-porte est réalisée pour 2 flux (17 levées incluses dans le forfait) :
• Les ordures ménagères résiduelles (OMR) : collectées en bacs pucés ;
• Les emballages : collectés en bacs à couvercle jaune uniquement sur la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
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Services gérés en régie par le SICTOM :
• Déchèteries (haut de quai) ;
• Lavage externe et maintenance légère des colonnes ;
• Maintenance et gestion du parc de bacs roulants.
