Sictom

Protégeons notre planète, trions nos déchets !

avec le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Châteauneuf sur Loire

Le SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire assure une mission de service public, la collecte des déchets ménagers. Voici le détail du fonctionnement ainsi que le trombinoscope de l'ensemble des 64 élus du syndicat. 

 

  • Le fonctionnement:

L’assemblée délibérante du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire est le comité syndical.

Ce comité est constitué de 64 membres titulaires. Ces délégués sont désignés par les conseils communautaires des communautés de communes adhérentes.

Chaque communauté de communes dispose d’un nombre de délégués titulaires égal au nombre de communes la composant et ayant transféré leur compétence Collecte et traitement des déchets.

Chaque communauté de communes dispose d’un délégué suppléant par délégué titulaire.

Le mandat des délégués du SICTOM prend fin à chaque renouvellement général des conseils municipaux.

Le comité syndical élit ensuite parmi ses membres un Président, trois Vice-présidents et huit membres pour constituer le bureau syndical. Ce bureau est chargé de préparer les dossiers qui seront ensuite présentés au comité syndical.

 

  • Président : Daniel BRETON
  • Vice-Présidents : Denis BRETON, Pierre MARTINON, Eric HAUER
  • Bureau : François JOURDAIN, André POISSON, Jean-Jacques LEFEBVRE, Christiane JACQUINOT, Odile DE COURCY, Maurice TOULLALAN, Gabrielle PRIAN-THOMAS, Marie-Lise LECOCQ, René HODEAU, Jean-Claude LUCAS, Gilles BURGEVIN, Mireille PERONNET

 

Le SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire et le SMICTOM de Gien sont regroupés au sein du SYCTOM Gien/Châteauneuf-sur-Loire. Le comité syndical du SICTOM désigne 22 délégués pour diriger le SYCTOM.

 

  • Comité Syndical

Le prochain Comité Syndical aura lieu à l'Espace Florian de Châteauneuf-sur-Loire jeudi 19 juillet 2018 à 17h30. L'ordre du jour est le suivant :

 

  • Retrait des délibérations 21/2018 en date du 14/05/2018, 22/2018 à 27/2018 en date du 28/05/2018 et 28/2018 à 33/2018 en date du 02/07/2018
  • Adoption du compte-rendu du comité syndical du 14 mai 2018
  • Adoption du compte-rendu du comité syndical du 28 mai 2018
  • Service public de traitement des déchets ménagers : Approbation de la convention de groupement d’autorités concédantes et approbation du choix du mode de gestion : principe du recours à une concession – principales caractéristiques du futur contrat
  • Filière Déchets d’Eléments d’Ameublement : Contrat-type Eco-mobilier période 2018-2023
  • Rapport d’activité 2017 du SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire
  • Rapport d’activité 2017 du SYCTOM des régions de Gien-Châteauneuf-sur-Loire
  • Plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) et rapport environnemental de la région Centre-Val de Loire
  • Mandat spécial : Déplacement Congrès Zéro Waste
  • Mandat spécial : Déplacement Congrès AMORCE
  • Délégations accordées au Président
  • Questions diverses

 

 

  • Trombinoscope

Trombinoscope des élus du SICTOM de Châteauneuf-sur-Loire